Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes de produits proposées sur le site Cirenoux, accessible à l’adresse https://cirenoux.com.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

1. Identification du vendeur

Le site Cirenoux est exploité par :

Nom et prénom : [Votre nom et prénom]
Nom commercial : Cirenoux
Statut juridique : Micro-entreprise / Entrepreneur individuel
Adresse professionnelle : [Votre adresse professionnelle]
SIREN / SIRET : [Votre numéro SIREN / SIRET]
E-mail : [Votre adresse e-mail]

2. Produits

Cirenoux propose à la vente des produits de décoration et d’éclairage destinés à l’aménagement intérieur.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa page dédiée, notamment sa description, ses dimensions, ses matériaux et, lorsque cela est applicable, ses différentes variantes.

Les photographies et visuels présentés sur le site sont destinés à illustrer les produits. De légères différences de couleur ou d’apparence peuvent notamment être constatées en fonction de l’écran utilisé ou, lorsque les produits comportent des matériaux naturels, des caractéristiques propres à chaque pièce.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros et selon le régime fiscal applicable à l’entreprise.

Les éventuels frais de livraison sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.

Le prix total à payer est présenté au client avant la confirmation de la commande.

Cirenoux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix applicable à une commande est celui affiché au moment de la validation de celle-ci.

4. Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

Avant de finaliser sa commande, le client peut vérifier et modifier les produits sélectionnés, les quantités ainsi que les informations de livraison.

La validation définitive de la commande implique l’acceptation des présentes CGV et constitue une obligation de paiement.

Après validation, un e-mail de confirmation est envoyé au client à l’adresse indiquée lors de la commande.

Cirenoux se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de problème exceptionnel, notamment en cas d’erreur manifeste de prix, d’indisponibilité du produit ou de suspicion de fraude.

5. Paiement

Le paiement des commandes peut être effectué par les moyens de paiement proposés sur le site, notamment :

• Carte bancaire via Shopify Payments ;

• PayPal.

Le paiement est exigible au moment de la validation de la commande.

Les transactions sont traitées via les prestataires de paiement concernés. Cirenoux ne conserve pas les données complètes de carte bancaire du client.

6. Livraison

Cirenoux livre actuellement dans les zones suivantes :

• Union européenne ;

• États-Unis ;

• Canada ;

• Suisse.

Le délai de livraison estimé est de 7 à 25 jours à compter de l’expédition de la commande.

Les éventuels frais de livraison sont affichés avant la validation de la commande.

Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison communiquées lors de la commande.

En cas d’adresse incorrecte ou incomplète entraînant une impossibilité de livraison ou un retour du colis, des frais supplémentaires peuvent être applicables.

Pour les livraisons internationales, notamment en dehors de l’Union européenne, des droits de douane, taxes ou frais d’importation peuvent être applicables selon le pays de destination et sa réglementation.

7. Droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable aux ventes à distance, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Pour exercer ce droit, le client doit informer Cirenoux de sa décision de se rétracter avant l’expiration du délai de 14 jours.

Le client peut utiliser le formulaire type de rétractation disponible en annexe des présentes CGV ou envoyer toute déclaration claire exprimant sa volonté de se rétracter.

Après avoir communiqué sa décision de se rétracter, le client dispose d’un délai supplémentaire de 14 jours pour retourner le produit.

8. Frais de retour

En cas d’exercice du droit de rétractation pour convenance personnelle, les frais directs de retour sont à la charge du client.

Le produit doit être retourné dans un état permettant sa remise en vente, avec ses accessoires et, dans la mesure du possible, son emballage d’origine.

Le client peut être tenu responsable de toute dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

9. Remboursement

En cas d’exercice valable du droit de rétractation, Cirenoux rembourse les sommes versées par le client, conformément aux dispositions légales applicables.

Le remboursement comprend les frais de livraison standard initialement payés par le client, à l’exclusion des éventuels frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé.

Le remboursement est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le client.

Cirenoux peut différer le remboursement jusqu’à la récupération du produit ou jusqu’à ce que le client fournisse une preuve d’expédition du produit retourné, la première de ces dates étant retenue.

10. Produits défectueux ou non conformes

Si le produit reçu présente un défaut, est endommagé ou ne correspond pas à la commande, le client doit contacter Cirenoux dans les meilleurs délais en fournissant, si possible, des photographies permettant de constater le problème.

Dans le cadre des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés, Cirenoux prendra en charge les solutions prévues par la réglementation.

Lorsqu’un produit est reconnu défectueux ou non conforme, les frais de retour raisonnablement nécessaires pourront être pris en charge par Cirenoux conformément aux dispositions légales applicables.

11. Garanties légales

Les produits vendus bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

• la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation ;

• la garantie légale contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Le client conserve l’ensemble des droits qui lui sont accordés par la législation applicable.

12. Responsabilité

Cirenoux s’engage à fournir des produits conformes aux descriptions présentées sur le site et à respecter les obligations légales applicables.

Cirenoux ne saurait toutefois être tenu responsable des retards ou problèmes résultant de circonstances indépendantes de sa volonté, notamment certaines perturbations liées aux transporteurs, aux services douaniers ou à des événements exceptionnels.

13. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site Cirenoux, notamment les textes, photographies, vidéos, logos, graphismes et éléments visuels, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces contenus est interdite.

14. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors d’une commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de Cirenoux.

Le client peut consulter cette politique pour connaître les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation de ses données personnelles.

15. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur dans son pays de résidence.

En cas de litige, le client est invité à contacter en priorité Cirenoux afin de rechercher une solution amiable.

Le consommateur peut également recourir aux dispositifs de règlement extrajudiciaire des litiges disponibles conformément à la réglementation applicable.

16. Formulaire type de rétractation

Le client peut utiliser le formulaire suivant :

À l’attention de Cirenoux :
[Votre nom et adresse professionnelle]
[Votre adresse e-mail]

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du produit suivant :

Produit : [Nom du produit]
Commandé le : [Date]
Reçu le : [Date]
Numéro de commande : [Numéro]

Nom du client :
Adresse du client :

Date :

Signature du client (uniquement en cas de notification sur papier) :

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Dernière mise à jour : [Date]